Contrat d’édition : comment le lire et repérer les points de vigilance ?

Contrat d'édition, comment le lire et comment éviter les arnaques

Nous avions déjà vu ensemble comment bien choisir sa maison d’édition, mais une question revient souvent, comment repérer les points de vigilance dans une proposition éditoriale ? Comment bien lire son contrat d’édition ? Comment comprendre ce qu’il y a à comprendre ?

Nous ne le dirons jamais assez, le choix d’une maison d’édition est un choix très important. Il est difficile de se faire une idée sur internet avec la multitude d’informations que l’on y trouve.

Voici des repères concrets pour analyser une proposition avant de la signer.

Le site internet de la maison d’édition doit être clair et précis

  • Quel type de contrat pratique-t-elle ? (Contrat d’édition ou contrat de publication)
  • A-t-elle un catalogue ?
  • Peut-on trouver les livres de cette maison d’édition en effectuant une recherche sur internet ? Sur les sites des librairies ? Les livres sont-ils disponibles ?

Épluchez bien le contrat et attention aux points suivants

  • La longueur du contrat n’est pas, à elle seule, un critère de qualité. Vérifiez surtout la clarté, la cohérence et la portée de chaque clause.
  • Les clauses doivent être claires et rangées. Je m’explique : les informations doivent apparaître ensemble, la distribution avec la distribution, le montant des droits d’auteur avec l’état des ventes, etc. À chaque sujet, sa place, son paragraphe. Si plusieurs clauses traitent du même sujet, rapprochez-les pour vérifier leur cohérence et demandez une explication écrite en cas d’ambiguïté.
  • Restez bien attentifs au type de contrat. Pour schématiser :

Contrat d’édition : vérifiez l’étendue des droits accordés, la durée, les territoires, les obligations de publication et la rémunération.

Contrat de prestation ou de publication : vérifiez le prix, le détail des services, les droits conservés ou accordés et les conditions de résiliation.

POINT DE VIGILANCE : une exclusivité, une contribution financière ou une obligation d’achat ont des effets distincts. Évaluez leur durée, leur étendue, leurs contreparties et les conditions de sortie. En cas de doute, demandez un avis juridique indépendant.

  • La rémunération : vérifiez le taux, son assiette, les éventuels paliers, la périodicité de la reddition des comptes et les modalités de paiement.

RAPPEL : L’éditeur et l’auteur ne sont pas les seuls à percevoir un pourcentage sur le livre. Les libraires retiennent entre 30 % et 40 % du prix d’un ouvrage, puis intervient le distributeur (s’il y en a un), puis l’imprimeur. Faites donc attention aux droits très généreux, cela peut vouloir dire qu’il y a des intermédiaires en moins, ou que la maison d’édition ne se rémunère pas du tout sur les ventes.

  • Quel est le canal de distribution ? Y en a-t-il un ? L’absence de distributeur n’empêche pas toute vente, mais elle modifie les canaux disponibles et la présence en librairie.

Astuce : Rendez-vous sur Dilicom, éditeurs/distributeurs et vérifiez le distributeur – Un grand distributeur est gage de qualité et d’efficacité.

  • À partir de combien d’exemplaires vendus toucherez-vous votre pourcentage ?

Il se peut que l’éditeur ne vous demande rien, mais que vous ne touchiez rien non plus avant le 500e exemplaire vendu. Cette clause doit être comprise, comparée et, si nécessaire, négociée avant signature.

Vérifiez que le livre soit disponible à la commande

Rendez-vous en librairie et demandez au libraire s’il est possible de commander un des livres de la maison d’édition en question. Une impression à la commande n’est pas forcément négative, cela indique que le libraire ne peut pas les renvoyer s’ils ne se vendent pas. Mais si le livre existe et qu’il est commandable alors c’est signe que le travail est effectué correctement.

Prenez contact avec l’éditeur

Appelez les maisons d’édition dans votre sélection afin d’éclaircir tous les points qui pourraient rester dans l’ombre pour vous. Une communication fluide, rassurante et honnête est primordiale pour une collaboration sereine.

POINT DE VIGILANCE : si certaines réponses restent imprécises, demandez des précisions écrites et ne signez qu’après avoir compris les engagements de chaque partie.

N’ayez pas peur de vous lancer mais soyez vigilants, ces repères vous aideront à examiner les clauses et les prestations avant de publier votre livre.

Au plaisir de vous lire,

Les 3 Colonnes